Préavis municipaux 2019

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 28 novembre 2019 :

pdfPréavis n° 2019/19 – Centre sportif de Malley – Demande d’un crédit complémentaire au budget de fonctionnement 2019

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2019/18 – Reconstruction du bâtiment de la place des sports du Croset – Demande de crédit d’étude

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2019/17 – Mon Repos - Transformation de la salle des réceptions – Demande de crédit de construction

Annexe:  pdfPlan de salle

 pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 3 octobre 2019 :

  pdfPréavis n° 2019/16 – Arrêté d’imposition pour les années 2020 à 2022

Annexe 1: pdfProjet d’Arrêté d’imposition
Annexe 2: pdfPlan des investissements
Annexe 3: pdfPostulat Lohri et consorts
Annexe 4: pdfConvention entre l’Etat et les communes

   pdfAccepté

pdfPréavis n° 2019/15 – Nouveaux statuts de l’Association intercommunale de l’Organisation régionale de la protection civile de l’Ouest lausannois

Annexe : pdfNouveaux statuts

 pdfAccepté 

pdfPréavis n° 2019/14 – Règlement sur les transports scolaires pour l’école publique obligatoire

Annexe: pdfRèglement et plan

 pdfAccepté 

pdfPréavis n° 2019/13 – Modification du raccordement des eaux usées du bassin versant "Larges Pièces » à la STEP de l’ERM – Demande de crédit de construction

 pdfAccepté 

pdfPréavis n° 2019/12 – Temple du Motty - réfection du mur de soutènement - Demande de crédit complémentaire

 pdfAccepté 
 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 17 mai 2019 :

pdfPréavis n° 2019/11 - Demande de crédits complémentaires
au budget de fonctionnement 2019		   pdfAccepté

pdfPréavis n° 2019/10 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, Secteur 10, Villars/Triaudes

Annexe 1 : pdfPlan de situation
Annexe 2 : pdfPhotos des inspections TV des canalisations
Annexe 3 : pdfPlan d’ensemble

   pdfAccepté

pdfPréavis n° 2019/09 - Requalification de l'allée du Croset - demande de crédit de construction

Annexe 1 : pdfPlan du projet

   pdfAccepté
pdfPréavis n° 2019/08 - Implantation d’installations numériques dans les établissements scolaires d’Ecublens   pdfAccepté
pdfPréavis n° 2019/07 - Passerelle au-dessus de la route de la Pierre RC 76b à la hauteur du chemin des Chênes – Demande de crédit d'étude   pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 7 mars 2019 :

pdfPréavis n° 2019/06 - Remplacement du véhicule de marque Pony Junior – Demande de crédit   pdfAccepté

pdfPréavis n° 2019/05 - Adoption du plan de quartier Au Record d’Ouchy II

Annexe 1: pdfPlan de quartier et pdfson règlement

Annexe 2 : Oppositions pdf1 / pdf2  / pdf3

Annexe 3 :  pdfRapport 47 OAT et ses annexes:  pdfAnnexe I - Etude de trafic, team+ /  pdfAnnexe II - Notice environnementale, Ecoscan /  pdfAnnexe III - Concept urbanistique et paysager, VWA

   pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 8 février 2019 :

pdf Préavis n° 2019/04 - Remplacement des panneaux d’information lumineux – Demande de crédit d’investissement

Annexe 1 :  pdfEmplacements 

Annexe 2 :  pdfNouveaux panneaux

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pdf Préavis n° 2019/03 - Rénovation des installations techniques, du bassin et des distributions du bâtiment Pluton – Demande de crédit d’étude

   pdfAccepté

pdf Préavis n° 2019/02 - Déplacement du collecteur communal d’eaux claires, en lien avec le réaménagement de la route cantonale (RC 1) étape n° 3 – Demande de crédit de construction

   pdfAccepté

pdfPréavis n° 2019/01 - RC 1 étape 3 – Réaménagement entre l’avenue du Tir-Fédéral et la Venoge – Demande de crédit de construction

Annexe : pdfplan global

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Préavis municipaux 2022

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 novembre 2022 :

pdfPréavis 2022/13 : Aménagements routiers pour le passage de bus articulés sur la ligne TL n°33 – Crédit
de construction

Annexes : pdfRépartition financière / pdfPlan de situation / pdfPlans des aménagements

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

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pdfPréavis 2022/12 : Projet de revalorisation de l’espace public de la Plaine du Croset – Crédit d’étude 

Annexe : pdfPlan de situation

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

  pdfAccepté

pdfPréavis 2022/11 : Cimetière – Aménagement d’un columbarium supplémentaire - Crédit de construction 

Annexes : pdfPhoto du columbarium existant / pdfPhoto de l’emplacement du futur columbarium

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 septembre 2022 :

pdfPréavis n° 2022/10 - Arrêté d’imposition pour les années 2023 à 2027

Annexes: pdfArrêté d’imposition / pdfPlan des investissements / pdfProtocole d’accord entre l’Etat et l’UCV

pdfRapport de la Commission des finances

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pdfPréavis n° 2022/09 - Construction de la nouvelle Auberge et transformation de la Grande salle communale – Demande de crédit complémentaire

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2022/08 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 13, rive droite - Chemin du Bochet / chemin des Esserts - Crédit de construction

Annexes: pdfPlan de situation / pdfPlan d’ensemble / pdfPhotos des inspections TV des canalisations

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

 pdfAccepté

 

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 10 juin 2022 :

 

pdfPréavis n° 2022/07 - Collège Mars – Rénovation et assainissement énergétique – Crédit d’étude complémentaire pour la surélévation du bâtiment

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pdfPréavis n° 2022/06 - Reconstruction de la passerelle « Pont Rouge » sur la Venoge – Crédit de construction

Annexe: pdfPlan d’ensemble de la passerelle

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 12 mai 2022 :

 

pdfPréavis n° 2022/05 - Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2022

pdfRapport de la Commission des finances

  pdfAccepté

pdfPréavis n° 2022/04 - Modification des statuts de l’Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de la région morgienne (ERM)

Annexes : pdfProjet final des nouveaux statuts de l’ERM / pdfDocument « miroir »

pdfRapport de la Commission ad hoc

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pdfPréavis n° 2022/03 - Adoption du plan d’affectation « Epenex Sud »

Annexes : pdfPlan d’affectation « Epenex Sud » etpdf son règlement / pdfPlan des servitudes / Rapport 47 OAT et ses annexes (notice d’impact sur l’environnement, étude de mobilité et de stationnement, images de synthèse), préavis cantonaux

pdfRapport de la Commission ad hoc

  pdfAccepté

 

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 7 avril 2022 :

 

pdfPréavis n° 2022/02 - Passerelle sur la route de la Pierre – Crédit complémentaire

pdfRapport de la Commission ad hoc et pdfson annexe / pdfRapport de la COFIN

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pdfPréavis n° 2022/01 - Aménagements en faveur de la mobilité douce – Crédit-cadre

Annexes: pdfPlan des projets de mobilité douce en cours / pdfFiches de mesure Bypad / pdfPlan « Croisée des chemins »

pdfRapport de la Commission ad hoc / pdfRapport de la COFIN

Retiré par
la Municipalité

 

 

 

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Séances et ordres du jour

Les séances du Conseil communal  sont publiques.

Procès-verbaux

Avis référendaires - Préavis acceptés

  1. Préavis municipaux 2002
  2. Préavis municipaux 2003
  3. Préavis municipaux 2004
  4. Préavis municipaux 2005

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