Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2021 :

Préavis n° 2021/28 - Proposition d’indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2021-2026
Préavis n° 2021/27 - Fixation du plafond en matière d’endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026 Annexe : Plan des investissements 2021-2026
Préavis n° 2021/26 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2021 :

Préavis n° 2021/25 - Rénovation des installations techniques, du bassin, des vestiaires et des distributions du bâtiment Pluton – Demande de crédit complémentaire
Préavis n° 2021/24 - Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières – Législature 2021-2026
Préavis n° 2021/23 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2021-2026

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 septembre 2021 :

Préavis n° 2021/22 – Autorisation générale en matière de successions – Législature 2021-2026	Accepté
Préavis n° 2021/21 – Autorisation générale de plaider – Législature 2021-2026	Accepté
Préavis n° 2021/20 – Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution d’électricité Annexes : Nouveau règlement / Comparatif	Accepté
Préavis n° 2021/19 – Adoption du plan d’affectation « Pontet-Sorge » Annexes : Plan d’affectation « Pontet-Sorge » et son règlement / Plan des servitudes / Rapport 47 OAT et ses annexes (notice d’impact sur l’environnement, étude de mobilité et de stationnement, expertise dangers naturels, images de synthèse), préavis cantonaux et examen préalable	Accepté
Préavis n° 2021/18 – Modification du Règlement de l’Entente intercommunale du SDIS Chamberonne et de l’annexe 1 – Frais d’intervention Annexes : Règlement du 1er janvier 2014 avec corrections / Annexe 1 (nouvelle) du 17 mai 2021	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 10 juin 2021 :

Préavis n° 2021/17 - Plan d’affectation Vallaire – Demande de crédit d’étude complémentaire	Accepté
Rapport-préavis n° 2021/16 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Jacques Neirynck demandant « d’engager une étude de chauffage urbain utilisant une pompe à chaleur puisant l’eau du lac et couvrant la totalité du territoire communal » Annexe : PDi-OL - Carte orientation stratégique n° 6	Accepté
Préavis n° 2021/15 - Déplacement du collecteur intercommunal Mèbre-Sorge dans le cadre du projet du parc de la Mèbre à Crissier et renaturation du cours d’eau – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Cadastre des canalisations - situation existante / Cadastre des canalisations - situation après / Plan de situation général	Accepté
Préavis n° 2021/14 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 12 – chemin du Bochet-Autoroute Annexes : Plan de situation / Photos des inspections TV des canalisations / Plan d’ensemble	Accepté
Préavis n° 2021/13 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026	Retiré par la Municipalité

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 mai 2021 :

Préavis n° 2021/12 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2021	Accepté
Préavis n° 2021/11 – Mesures d’aides et de relances économiques résultant de la pandémie du COVID-19 – Demande de crédits complémentaires	Accepté
Préavis n° 2021/10 – Plan directeur intercommunal de l’Ouest lausannois (PDi-OL) – Préavis intercommunal Annexes en ligne : Documents mis à disposition par le SDOL	Accepté
Préavis n° 2021/09 - Remplacement du véhicule multifonction de marque Rexter – Demande de crédit	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 25 mars 2021 :

Rapport-préavis n° 2021/08 - Réalisation d'un Plan climat communal – Crédit-cadre – Réponses à divers postulats et vœux	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/07 - Collège Mars – Rénovation et assainissement énergétique – Crédit d’étude	Accepté avec amendement
Préavis n° 2021/06 - Adoption du plan d’affectation « En Mapraz » Annexes : Plan d’affectation « En Mapraz » et son règlement / Oppositions / Plan de fractionnement / Plan des servitudes / Modifications du PA suite à la conciliation avec la PPE En Mapra / Préavis cantonaux / Rapport 47 OAT et ses annexes	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/05 - Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour Annexes : Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour / Règlement intercommunal sur la taxe de séjour, 1er avril 2016 / Projet de convention entre les Municipalités membres de l’entente intercommunale	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/04 - Travaux électromécaniques sur l’infrastructure des routes cantonales et communales nécessaires à la mise en service de la gestion coordonnée du trafic de l’agglomération Lausanne-Morges (GCTA) – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Coûts spécifique finaux / Coûts d’exploitation et de maintenance	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2021 :

Préavis n° 2021/03 - Centre socioculturel d’Ecublens (CSCE) – Transformation des ouvrants en façade et remplacement des stores du bâtiment – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2021/02 - Parcelle communale n° 356 – Vente d'une partie de la parcelle à la Société coopérative Migros Vaud Annexe: Projet d'acte de vente	Accepté
Préavis n° 2021/01 - Reconstruction du bâtiment de la place des sports du Croset – Crédit de construction Annexe: Plans élévation des façades et coupes	Accepté

 RETOUR

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 novembre 2016 :

Préavis n° 2016/22 - Perception d'une taxe pour la construction, la maintenance et l'achat d'énergie pour l'éclairage public - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité Annexe - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution de l'électricité	Accepté
Préavis n° 2016/21 Fixation du plafond en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2016 :

Préavis n° 2016/23 - Indemnités du Conseil communal - Législature 2016-2021	Accepté avec amendements
Préavis n° 2016/20 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de situation du projet Annexe 2 - Plan de situation du projet Annexe 3 - Plan de situation du projet Annexe 4 - Réfection des ouvrages en surface de récolte des eaux claires	Accepté
Préavis n° 2016/19 - Autorisation générale en matière de successions – Législature 2016-2021	Accepté avec amendement
Préavis n° 2016/18 - Autorisation générale de plaider – Législature 2016-2021	Accepté
Préavis n° 2016/17 - Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières – Législature 2016-2021	Accepté
Préavis n° 2016/16 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2016-2021	Accepté avec amendements

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 6 octobre 2016 :

Préavis n° 2016/15 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur autoroute/route de la Maladière Annexe 1 - Plan de localisation des travaux de chemisage Annexe 2 - Plan des secteurs d'intervention	Accepté
Préavis n° 2016/14 - Projet de réalisation d'un trottoir au chemin de la Chiésaz - Demande de crédit de construction Annexe - Plan des travaux	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 19 mai 2016 :

Préavis n° 2016/13 - Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2016	Accepté
Rapport-préavis n° 2016/12 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Pierre Zwahlen "Dynamisons la communication et améliorons l’image de la ville"	Accepté
Rapport-préavis n° 2016/11 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Alessandro Stio "Développer l’implication des jeunes dans la politique communale"	Accepté
Préavis n° 2016/10 - Nouvelle concession pour la distribution de l’eau et nouvelle structure de taxes Annexe - Concession Annexe - Comparatif	Accepté
Préavis n° 2016/09 - Révision du Règlement du personnel et du système de rémunération Annexe - Comparatif entre l'ancien et le nouveau Règlement Annexe - Nouveau Règlement Annexe - Echelle des traitements Annexe - Caractéristiques des classes selon Cepec SA	Accepté avec amendements
Préavis n° 2016/08 - Avenue du Tir Fédéral (RC 82) - Réfection des collecteurs d’eaux claires - Demande de crédit de construction	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 28 avril 2016 :

Préavis n° 2016/07 - Adoption du nouveau Règlement du Conseil communal - Modification des articles 56 et 73 Annexe - Projet de Règlement du Conseil communal d'Ecublens	Accepté
Préavis n° 2016/06 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021	Accepté avec amendement
Préavis n° 2016/05 - Auberge communale et Grande salle - Transformation et assainissement énergétique - Demande de crédit d'étude	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2016 :

Rapport-préavis n° 2016/04 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Michele Mossi intitulé "Pour une ville solaire et durable"	Accepté avec amendement
Préavis n° 2016/03 - Remplacement du véhicule de marque Unimog U900 - Demande de crédit	Accepté
Préavis n° 2016/02 - Révision du Plan directeur communal - Demande de crédit  Annexe - Convention	Accepté
Préavis n° 2016/01 - Nouvelle construction scolaire - Collège "Croset-Parc" - Demande de crédit d'étude Annexe - Plans du projet lauréat	Accepté

 RETOUR

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 novembre 2018 :

Préavis n° 2018/15 – Révision du Règlement sur les conditions d’occupation et d’octroi de l’aide communale pour les logements, propriété de la Commune d’Ecublens/VD Annexe 1 - Nouveau règlement Annexe 2 - Comparatif nouveau et ancien règlement	Accepté
Préavis n° 2018/14 – Temple du Motty – Réfection du mur de soutènement – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan	Accepté
Préavis n° 2018/13 – Construction de la nouvelle auberge et transformation de la Grande salle communale – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plans	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 septembre 2018 :

Préavis n° 2018/12 - Modification de la convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise – STEP de Vidy Annexe 1 - Projet de convention intercommunale relative à l’exploitation de la STEP de Vidy	Accepté
Préavis n° 2018/11 - Modification du Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA 2018 version finale Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau miroir des modifications Annexe 6 - Exemples d’application RPGA 1998 et plan de zones	Accepté
Préavis n° 2018/10 - Arrêté d’imposition pour les années 2019 et 2020 Annexe 1 - Projet d’arrêté d’imposition Annexe 2 - Plan des investissements	Accepté
Préavis n° 2018/09 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 9 – Bois/Villars Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Photos des inspections TV des canalisations Annexe 3 - Plan d’ensemble	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 mai 2018 :

Préavis n° 2018/08 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2018	Accepté
Préavis n° 2018/07 – Modification du Règlement sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA version finale 2018 Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau type de modification	Retiré
Préavis n° 2018/06 – Collège Neptune – Modification de l’accès au parking et sécurisation du préau – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan d'exécution du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 avril 2018 :

Préavis n° 2018/05 – Plan fixant la limite des constructions, rue du Villars Annexe 1 - Plan d'alignement	Accepté
Préavis n° 2018/04 – Réfection de deux ouvrages d’art du Pont Bleu (RC 82) – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan d'implantation des ouvrages Annexe 2 - Profils types	Accepté
Préavis n° 2018/03 – Réfection des terrains de sports extérieurs des Esserts – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Plan du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 23 mars 2018 : 

Préavis n° 2018/02 - Réaménagement de la place de jeux des Esserts - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de l'étape de projet Annexe 2 - Illustrations des différents jeux	Accepté
Préavis n° 2018/01 - Mon Repos - Remplacement de l'ascenseur et transformation de la salle des réceptions - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan du projet de rénovation de la salle des réceptions	Accepté avec amendement

 RETOUR

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 novembre 2020 :

Préavis n° 2020/12 – Propriété sise au chemin de la Colline 1 – Crédit de déconstruction	Accepté
Préavis n° 2020/11 – Passerelle sur la route de la Pierre – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2020/10 – Plan d’affectation communal – Révision du Plan général d’affectation – Crédit d’étude Annexes : Outils d’aménagement du territoire / Plans des zones d’affectation en vigueur / Plans spéciaux / Procédure administrative / Lexique technique et abréviations	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 1er octobre 2020 :

Préavis n° 2020/09 – Convention de subventionnement multipartite 2021-2024 entre la Commune d’Ecublens et la Fondation du TKM Théâtre Kléber-Méleau Annexes : Convention de subventionnement pour les années 2021 à 2024 / Plan financier 2021-2024 / Médiations des publics de l’Ouest lausannois / Statuts de la Fondation du TKM	Accepté
Préavis n° 2020/08 – Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens et Chavannes-près-Renens, secteur 11 – Triaudes / Sorge – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Photos des inspections TV des canalisations / Plan d’ensemble	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 juin 2020 :

Préavis n° 2020/04 – Réaménagement de la place du Motty et de l'agrandissement du parking de la Coquerellaz – Crédit de construction Annexe: Plans des projets	Accepté
Préavis n° 2020/01 – Gestion du stationnement à Renges – Réalisation d’un parking à « La Bergère » – Crédit de construction	Retiré par la Municipalité

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 11 juin 2020 :

Préavis n° 2020/07 – Assainissement de la décharge des Fontanettes – Crédit de construction Annexes : Plan de situation du projet /  Plan de situation du projet / Plan de situation piézomètres	Accepté
Préavis n° 2020/06 – Déplacement du collecteur d'eaux claires « En Vallaire » – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2020/05 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2020	Accepté
Préavis n° 2020/03 – Raccordement au réseau de chauffage à distance du site scolaire du Pontet et transformation de la chaufferie – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2020/02 - Rénovation des installations techniques, du bassin, des vestiaires et des distributions du bâtiment Pluton – Crédit de construction Annexes : Plans du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 avril 2020 (séance annulée):

 RETOUR