Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 25 mars 2021 :

pdfRapport-préavis n° 2021/08 - Réalisation d'un Plan climat communal – Crédit-cadre – Réponses à divers postulats et vœux  pdfAccepté avec amendements
pdfPréavis n° 2021/07 - Collège Mars – Rénovation et assainissement énergétique – Crédit d’étude  pdfAccepté avec amendement

pdfPréavis n° 2021/06 - Adoption du plan d’affectation « En Mapraz »

Annexes : pdfPlan d’affectation « En Mapraz » et pdfson règlement pdfOppositions pdfPlan de fractionnement pdfPlan des servitudespdfModifications du PA suite à la conciliation avec la PPE En MaprapdfPréavis cantonaux / Rapport 47 OAT et ses annexes

 pdfAccepté avec amendements

pdfPréavis n° 2021/05 - Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour

Annexes : pdfNouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjourpdfRèglement intercommunal sur la taxe de séjour, 1er avril 2016pdfProjet de convention entre les Municipalités membres de l’entente intercommunale

 pdfAccepté avec amendements

pdfPréavis n° 2021/04 - Travaux électromécaniques sur l’infrastructure des routes cantonales et communales nécessaires à la mise en service de la gestion coordonnée du trafic de l’agglomération Lausanne-Morges (GCTA) – Crédit de construction

Annexes : pdfPlan de situation / pdfCoûts spécifique finaux / pdfCoûts d’exploitation et de maintenance

 pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2021 :

pdfPréavis n° 2021/03 - Centre socioculturel d’Ecublens (CSCE) – Transformation des ouvrants en façade et remplacement des stores du bâtiment – Crédit de construction  pdfAccepté
pdfPréavis n° 2021/02 - Parcelle communale n° 356 – Vente d'une partie de la parcelle à la Société coopérative Migros Vaud

Annexe: pdfProjet d'acte de vente

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2021/01 - Reconstruction du bâtiment de la place des sports du Croset – Crédit de construction

Annexe: pdfPlans élévation des façades et coupes
 pdfAccepté

 

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 novembre 2016 :

pdfPréavis n° 2016/22 - Perception d'une taxe pour la construction, la maintenance et l'achat d'énergie pour l'éclairage public - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité
pdfAnnexe - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution de l'électricité
pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/21 Fixation du plafond en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021 pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2016 :

pdfPréavis n° 2016/23 - Indemnités du Conseil communal - Législature 2016-2021 pdfAccepté avec amendements
pdfPréavis n° 2016/20 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu – Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan de situation du projet
pdfAnnexe 2 - Plan de situation du projet
pdfAnnexe 3 - Plan de situation du projet
pdfAnnexe 4 - Réfection des ouvrages en surface de récolte des eaux claires
pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/19 - Autorisation générale en matière de successions – Législature 2016-2021 pdfAccepté avec amendement
pdfPréavis n° 2016/18 - Autorisation générale de plaider – Législature 2016-2021 pdfAccepté 
pdfPréavis n° 2016/17 - Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières – Législature 2016-2021 pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/16 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2016-2021 pdfAccepté avec amendements

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 6 octobre 2016 :

pdfPréavis n° 2016/15 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur autoroute/route de la Maladière
pdfAnnexe 1 - Plan de localisation des travaux de chemisage
pdfAnnexe 2 - Plan des secteurs d'intervention
pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/14 - Projet de réalisation d'un trottoir au chemin de la Chiésaz - Demande de crédit de construction
pdfAnnexe - Plan des travaux
pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 19 mai 2016 :

pdfPréavis n° 2016/13 - Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2016 pdfAccepté
pdfRapport-préavis n° 2016/12 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Pierre Zwahlen "Dynamisons la communication et améliorons l’image de la ville" pdfAccepté
pdfRapport-préavis n° 2016/11 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Alessandro Stio "Développer l’implication des jeunes dans la politique communale" pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/10 - Nouvelle concession pour la distribution de l’eau et nouvelle structure de taxes
pdfAnnexe - Concession
pdfAnnexe - Comparatif
pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/09 - Révision du Règlement du personnel et du système de rémunération
pdfAnnexe - Comparatif entre l'ancien et le nouveau Règlement
pdfAnnexe - Nouveau Règlement
pdfAnnexe - Echelle des traitements
pdfAnnexe - Caractéristiques des classes selon Cepec SA
pdfAccepté avec amendements
pdfPréavis n° 2016/08 - Avenue du Tir Fédéral (RC 82) - Réfection des collecteurs d’eaux claires - Demande de crédit de construction pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 28 avril 2016 :

pdfPréavis n° 2016/07 - Adoption du nouveau Règlement du Conseil communal - Modification des articles 56 et 73
pdfAnnexe - Projet de Règlement du Conseil communal d'Ecublens
pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/06 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021 pdfAccepté avec amendement
pdfPréavis n° 2016/05 - Auberge communale et Grande salle - Transformation et assainissement énergétique - Demande de crédit d'étude pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2016 :

pdfRapport-préavis n° 2016/04 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Michele Mossi intitulé "Pour une ville solaire et durable" pdfAccepté avec amendement
pdfPréavis n° 2016/03 - Remplacement du véhicule de marque Unimog U900 - Demande de crédit pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/02 - Révision du Plan directeur communal - Demande de crédit 
pdfAnnexe - Convention
pdfAccepté
pdfPréavis n° 2016/01 - Nouvelle construction scolaire - Collège "Croset-Parc" - Demande de crédit d'étude
pdfAnnexe - Plans du projet lauréat
pdfAccepté

 

 

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 novembre 2018 :

pdfPréavis n° 2018/15 – Révision du Règlement sur les conditions d’occupation et d’octroi de l’aide communale pour les logements, propriété de la Commune d’Ecublens/VD
pdfAnnexe 1 - Nouveau règlement
pdfAnnexe 2 - Comparatif nouveau et ancien règlement

 pdfAccepté
pdfPréavis n° 2018/14 – Temple du Motty – Réfection du mur de soutènement – Demande d’un crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan
 pdfAccepté
pdfPréavis n° 2018/13 – Construction de la nouvelle auberge et transformation de la Grande salle communale – Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plans
 pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 septembre 2018 :

pdfPréavis n° 2018/12 - Modification de la convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise – STEP de Vidy
pdfAnnexe 1 - Projet de convention intercommunale relative à l’exploitation de la STEP de Vidy
 pdfAccepté
pdfPréavis n° 2018/11 - Modification du Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions
pdfAnnexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017
pdfAnnexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018
pdfAnnexe 3 - RPGA 2018 version finale
pdfAnnexe 4 - Tableau comparatif des zones
pdfAnnexe 5 - Tableau miroir des modifications
pdfAnnexe 6 - Exemples d’application
RPGA 1998 et plan de zones
 pdfAccepté
pdfPréavis n° 2018/10 - Arrêté d’imposition pour les années 2019 et 2020
pdfAnnexe 1 - Projet d’arrêté d’imposition
pdfAnnexe 2 - Plan des investissements
 pdfAccepté
pdfPréavis n° 2018/09 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 9 – Bois/Villars
pdfAnnexe 1 - Plan de situation
pdfAnnexe 2 - Photos des inspections TV des canalisations
pdfAnnexe 3 - Plan d’ensemble
 pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 mai 2018 :

pdfPréavis n° 2018/08 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2018 pdfAccepté
pdfPréavis n° 2018/07 – Modification du Règlement sur le plan général d’affectation et la police des constructions
pdfAnnexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017
pdfAnnexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018
pdfAnnexe 3 - RPGA version finale 2018
pdfAnnexe 4 - Tableau comparatif des zones
pdfAnnexe 5 - Tableau type de modification
Retiré
pdfPréavis n° 2018/06 – Collège Neptune – Modification de l’accès au parking et sécurisation du préau – Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan d'exécution du projet
pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 avril 2018 :

pdfPréavis n° 2018/05 – Plan fixant la limite des constructions, rue du Villars
pdfAnnexe 1 - Plan d'alignement

pdfAccepté

pdfPréavis n° 2018/04 – Réfection de deux ouvrages d’art du Pont Bleu (RC 82) – Demande d’un crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan d'implantation des ouvrages
pdfAnnexe 2 - Profils types

pdfAccepté

pdfPréavis n° 2018/03 – Réfection des terrains de sports extérieurs des Esserts – Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan de situation
pdfAnnexe 2 - Plan du projet

pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 23 mars 2018 : 

pdfPréavis n° 2018/02 - Réaménagement de la place de jeux des Esserts - Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan de l'étape de projet
pdfAnnexe 2 - Illustrations des différents jeux

pdfAccepté 

pdfPréavis n° 2018/01 - Mon Repos - Remplacement de l'ascenseur et transformation de la salle des réceptions - Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan du projet de rénovation de la salle des réceptions

pdfAccepté avec amendement

  

 

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 novembre 2020 :

pdfPréavis n° 2020/12 – Propriété sise au chemin de la Colline 1 – Crédit de déconstruction  pdfAccepté
pdfPréavis n° 2020/11 – Passerelle sur la route de la Pierre – Crédit de construction  pdfAccepté
pdfPréavis n° 2020/10 – Plan d’affectation communal – Révision du Plan général d’affectation – Crédit d’étude
Annexes : pdfOutils d’aménagement du territoire / pdfPlans des zones d’affectation en vigueur / pdfPlans spéciaux / pdfProcédure administrativepdfLexique technique et abréviations
 pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 1er octobre 2020 :

pdfPréavis n° 2020/09 – Convention de subventionnement multipartite 2021-2024 entre la Commune d’Ecublens et la Fondation du TKM Théâtre Kléber-Méleau

Annexes : pdfConvention de subventionnement pour les années 2021 à 2024 / pdfPlan financier 2021-2024 / pdfMédiations des publics de l’Ouest lausannois / pdfStatuts de la Fondation du TKM

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2020/08 – Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens et Chavannes-près-Renens, secteur 11 – Triaudes / Sorge – Crédit de construction

Annexes : pdfPlan de situation / pdfPhotos des inspections TV des canalisations / pdfPlan d’ensemble

 pdfAccepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 juin 2020 :

pdfPréavis n° 2020/04 – Réaménagement de la place du Motty et de l'agrandissement du parking de la Coquerellaz – Crédit de construction

Annexe: pdfPlans des projets
 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2020/01 – Gestion du stationnement à Renges – Réalisation d’un parking à « La Bergère » – Crédit de construction

 Retiré par la Municipalité

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 11 juin 2020 :

pdfPréavis n° 2020/07 – Assainissement de la décharge des Fontanettes – Crédit de construction

Annexes : pdfPlan de situation du projet /  pdfPlan de situation du projet pdfPlan de situation piézomètres

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2020/06 – Déplacement du collecteur d'eaux claires « En Vallaire » – Crédit de construction

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2020/05 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2020

 pdfAccepté
Préavis n° 2020/03 – Raccordement au réseau de chauffage à distance du site scolaire du Pontet et transformation de la chaufferie – Crédit de construction  pdfAccepté
pdfPréavis n° 2020/02 - Rénovation des installations techniques, du bassin, des vestiaires et des distributions du bâtiment Pluton – Crédit de construction
Annexes : pdfPlans du projet 
pdf Accepté

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 avril 2020 (séance annulée):

Préavis n° 2020/03 - Raccordement au réseau de chauffage à distance du site scolaire du Pontet et transformation de la chaufferie – Crédit de construction  

Préavis n° 2020/02 - Rénovation des installations techniques, du bassin, des vestiaires et des distributions du bâtiment Pluton – Crédit de construction

 

Préavis n° 2020/01 - Gestion du stationnement à Renges – Réalisation d’un parking à « La Bergère » – Crédit de construction

 

 

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Chemin de la Colline 5
Case postale 133
1024 Ecublens VD
Tél. +41 21 695 33 00
Adresses et horaires 
des services

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Du lundi au vendredi
De 8 h à 12 h 
De 14 h à 16 h 30

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