Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 25 novembre 2021 :

Préavis n° 2021/28 - Proposition d’indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2021-2026 Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/27 - Fixation du plafond en matière d’endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026 Annexe : Plan des investissements 2021-2026 Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/26 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026	Refusé

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2021 :

Préavis n° 2021/25 - Rénovation des installations techniques, du bassin, des vestiaires et des distributions du bâtiment Pluton – Demande de crédit complémentaire Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/24 - Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières – Législature 2021-2026 Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/23 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2021-2026 Rapport de la Commission des finances	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 septembre 2021 :

Préavis n° 2021/22 – Autorisation générale en matière de successions – Législature 2021-2026 Rapport de la commission ad hoc  Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2021/21 – Autorisation générale de plaider – Législature 2021-2026 Rapport de la commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2021/20 – Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution d’électricité Annexes : Nouveau règlement / Comparatif Rapport de la commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2021/19 – Adoption du plan d’affectation « Pontet-Sorge » Annexes : Plan d’affectation « Pontet-Sorge » et son règlement / Plan des servitudes / Rapport 47 OAT et ses annexes (notice d’impact sur l’environnement, étude de mobilité et de stationnement, expertise dangers naturels, images de synthèse), préavis cantonaux et examen préalable Rapport de la commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2021/18 – Modification du Règlement de l’Entente intercommunale du SDIS Chamberonne et de l’annexe 1 – Frais d’intervention Annexes : Règlement du 1er janvier 2014 avec corrections / Annexe 1 (nouvelle) du 17 mai 2021 Rapport de la commission ad hoc  Rapport de la COFIN	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 10 juin 2021 :

Préavis n° 2021/17 - Plan d’affectation Vallaire – Demande de crédit d’étude complémentaire	Accepté
Rapport-préavis n° 2021/16 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Jacques Neirynck demandant « d’engager une étude de chauffage urbain utilisant une pompe à chaleur puisant l’eau du lac et couvrant la totalité du territoire communal » Annexe : PDi-OL - Carte orientation stratégique n° 6	Accepté
Préavis n° 2021/15 - Déplacement du collecteur intercommunal Mèbre-Sorge dans le cadre du projet du parc de la Mèbre à Crissier et renaturation du cours d’eau – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Cadastre des canalisations - situation existante / Cadastre des canalisations - situation après / Plan de situation général	Accepté
Préavis n° 2021/14 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 12 – chemin du Bochet-Autoroute Annexes : Plan de situation / Photos des inspections TV des canalisations / Plan d’ensemble	Accepté
Préavis n° 2021/13 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026	Retiré par la Municipalité

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 mai 2021 :

Préavis n° 2021/12 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2021	Accepté
Préavis n° 2021/11 – Mesures d’aides et de relances économiques résultant de la pandémie du COVID-19 – Demande de crédits complémentaires	Accepté
Préavis n° 2021/10 – Plan directeur intercommunal de l’Ouest lausannois (PDi-OL) – Préavis intercommunal Annexes en ligne : Documents mis à disposition par le SDOL	Accepté
Préavis n° 2021/09 - Remplacement du véhicule multifonction de marque Rexter – Demande de crédit	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 25 mars 2021 :

Rapport-préavis n° 2021/08 - Réalisation d'un Plan climat communal – Crédit-cadre – Réponses à divers postulats et vœux	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/07 - Collège Mars – Rénovation et assainissement énergétique – Crédit d’étude	Accepté avec amendement
Préavis n° 2021/06 - Adoption du plan d’affectation « En Mapraz » Annexes : Plan d’affectation « En Mapraz » et son règlement / Oppositions / Plan de fractionnement / Plan des servitudes / Modifications du PA suite à la conciliation avec la PPE En Mapra / Préavis cantonaux / Rapport 47 OAT et ses annexes	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/05 - Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour Annexes : Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour / Règlement intercommunal sur la taxe de séjour, 1er avril 2016 / Projet de convention entre les Municipalités membres de l’entente intercommunale	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/04 - Travaux électromécaniques sur l’infrastructure des routes cantonales et communales nécessaires à la mise en service de la gestion coordonnée du trafic de l’agglomération Lausanne-Morges (GCTA) – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Coûts spécifique finaux / Coûts d’exploitation et de maintenance	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2021 :

Préavis n° 2021/03 - Centre socioculturel d’Ecublens (CSCE) – Transformation des ouvrants en façade et remplacement des stores du bâtiment – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2021/02 - Parcelle communale n° 356 – Vente d'une partie de la parcelle à la Société coopérative Migros Vaud Annexe: Projet d'acte de vente	Accepté
Préavis n° 2021/01 - Reconstruction du bâtiment de la place des sports du Croset – Crédit de construction Annexe: Plans élévation des façades et coupes	Accepté

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 novembre 2016 :

Préavis n° 2016/22 - Perception d'une taxe pour la construction, la maintenance et l'achat d'énergie pour l'éclairage public - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité Annexe - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution de l'électricité	Accepté
Préavis n° 2016/21 Fixation du plafond en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2016 :

Préavis n° 2016/23 - Indemnités du Conseil communal - Législature 2016-2021	Accepté avec amendements
Préavis n° 2016/20 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de situation du projet Annexe 2 - Plan de situation du projet Annexe 3 - Plan de situation du projet Annexe 4 - Réfection des ouvrages en surface de récolte des eaux claires	Accepté
Préavis n° 2016/19 - Autorisation générale en matière de successions – Législature 2016-2021	Accepté avec amendement
Préavis n° 2016/18 - Autorisation générale de plaider – Législature 2016-2021	Accepté
Préavis n° 2016/17 - Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières – Législature 2016-2021	Accepté
Préavis n° 2016/16 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2016-2021	Accepté avec amendements

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 6 octobre 2016 :

Préavis n° 2016/15 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur autoroute/route de la Maladière Annexe 1 - Plan de localisation des travaux de chemisage Annexe 2 - Plan des secteurs d'intervention	Accepté
Préavis n° 2016/14 - Projet de réalisation d'un trottoir au chemin de la Chiésaz - Demande de crédit de construction Annexe - Plan des travaux	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 19 mai 2016 :

Préavis n° 2016/13 - Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2016	Accepté
Rapport-préavis n° 2016/12 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Pierre Zwahlen "Dynamisons la communication et améliorons l’image de la ville"	Accepté
Rapport-préavis n° 2016/11 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Alessandro Stio "Développer l’implication des jeunes dans la politique communale"	Accepté
Préavis n° 2016/10 - Nouvelle concession pour la distribution de l’eau et nouvelle structure de taxes Annexe - Concession Annexe - Comparatif	Accepté
Préavis n° 2016/09 - Révision du Règlement du personnel et du système de rémunération Annexe - Comparatif entre l'ancien et le nouveau Règlement Annexe - Nouveau Règlement Annexe - Echelle des traitements Annexe - Caractéristiques des classes selon Cepec SA	Accepté avec amendements
Préavis n° 2016/08 - Avenue du Tir Fédéral (RC 82) - Réfection des collecteurs d’eaux claires - Demande de crédit de construction	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 28 avril 2016 :

Préavis n° 2016/07 - Adoption du nouveau Règlement du Conseil communal - Modification des articles 56 et 73 Annexe - Projet de Règlement du Conseil communal d'Ecublens	Accepté
Préavis n° 2016/06 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021	Accepté avec amendement
Préavis n° 2016/05 - Auberge communale et Grande salle - Transformation et assainissement énergétique - Demande de crédit d'étude	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2016 :

Rapport-préavis n° 2016/04 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Michele Mossi intitulé "Pour une ville solaire et durable"	Accepté avec amendement
Préavis n° 2016/03 - Remplacement du véhicule de marque Unimog U900 - Demande de crédit	Accepté
Préavis n° 2016/02 - Révision du Plan directeur communal - Demande de crédit  Annexe - Convention	Accepté
Préavis n° 2016/01 - Nouvelle construction scolaire - Collège "Croset-Parc" - Demande de crédit d'étude Annexe - Plans du projet lauréat	Accepté

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 novembre 2018 :

Préavis n° 2018/15 – Révision du Règlement sur les conditions d’occupation et d’octroi de l’aide communale pour les logements, propriété de la Commune d’Ecublens/VD Annexe 1 - Nouveau règlement Annexe 2 - Comparatif nouveau et ancien règlement	Accepté
Préavis n° 2018/14 – Temple du Motty – Réfection du mur de soutènement – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan	Accepté
Préavis n° 2018/13 – Construction de la nouvelle auberge et transformation de la Grande salle communale – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plans	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 septembre 2018 :

Préavis n° 2018/12 - Modification de la convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise – STEP de Vidy Annexe 1 - Projet de convention intercommunale relative à l’exploitation de la STEP de Vidy	Accepté
Préavis n° 2018/11 - Modification du Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA 2018 version finale Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau miroir des modifications Annexe 6 - Exemples d’application RPGA 1998 et plan de zones	Accepté
Préavis n° 2018/10 - Arrêté d’imposition pour les années 2019 et 2020 Annexe 1 - Projet d’arrêté d’imposition Annexe 2 - Plan des investissements	Accepté
Préavis n° 2018/09 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 9 – Bois/Villars Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Photos des inspections TV des canalisations Annexe 3 - Plan d’ensemble	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 mai 2018 :

Préavis n° 2018/08 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2018	Accepté
Préavis n° 2018/07 – Modification du Règlement sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA version finale 2018 Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau type de modification	Retiré
Préavis n° 2018/06 – Collège Neptune – Modification de l’accès au parking et sécurisation du préau – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan d'exécution du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 avril 2018 :

Préavis n° 2018/05 – Plan fixant la limite des constructions, rue du Villars Annexe 1 - Plan d'alignement	Accepté
Préavis n° 2018/04 – Réfection de deux ouvrages d’art du Pont Bleu (RC 82) – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan d'implantation des ouvrages Annexe 2 - Profils types	Accepté
Préavis n° 2018/03 – Réfection des terrains de sports extérieurs des Esserts – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Plan du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 23 mars 2018 : 

Préavis n° 2018/02 - Réaménagement de la place de jeux des Esserts - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de l'étape de projet Annexe 2 - Illustrations des différents jeux	Accepté
Préavis n° 2018/01 - Mon Repos - Remplacement de l'ascenseur et transformation de la salle des réceptions - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan du projet de rénovation de la salle des réceptions	Accepté avec amendement

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 novembre 2020 :

Préavis n° 2020/12 – Propriété sise au chemin de la Colline 1 – Crédit de déconstruction	Accepté
Préavis n° 2020/11 – Passerelle sur la route de la Pierre – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2020/10 – Plan d’affectation communal – Révision du Plan général d’affectation – Crédit d’étude Annexes : Outils d’aménagement du territoire / Plans des zones d’affectation en vigueur / Plans spéciaux / Procédure administrative / Lexique technique et abréviations	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 1er octobre 2020 :

Préavis n° 2020/09 – Convention de subventionnement multipartite 2021-2024 entre la Commune d’Ecublens et la Fondation du TKM Théâtre Kléber-Méleau Annexes : Convention de subventionnement pour les années 2021 à 2024 / Plan financier 2021-2024 / Médiations des publics de l’Ouest lausannois / Statuts de la Fondation du TKM	Accepté
Préavis n° 2020/08 – Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens et Chavannes-près-Renens, secteur 11 – Triaudes / Sorge – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Photos des inspections TV des canalisations / Plan d’ensemble	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 juin 2020 :

Préavis n° 2020/04 – Réaménagement de la place du Motty et de l'agrandissement du parking de la Coquerellaz – Crédit de construction Annexe: Plans des projets	Accepté
Préavis n° 2020/01 – Gestion du stationnement à Renges – Réalisation d’un parking à « La Bergère » – Crédit de construction	Retiré par la Municipalité

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 11 juin 2020 :

Préavis n° 2020/07 – Assainissement de la décharge des Fontanettes – Crédit de construction Annexes : Plan de situation du projet /  Plan de situation du projet / Plan de situation piézomètres	Accepté
Préavis n° 2020/06 – Déplacement du collecteur d'eaux claires « En Vallaire » – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2020/05 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2020	Accepté
Préavis n° 2020/03 – Raccordement au réseau de chauffage à distance du site scolaire du Pontet et transformation de la chaufferie – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2020/02 - Rénovation des installations techniques, du bassin, des vestiaires et des distributions du bâtiment Pluton – Crédit de construction Annexes : Plans du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 avril 2020 (séance annulée):

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