Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 13 novembre 2025

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 septembre 2025

Préavis n° 2025/13 - Collège Neptune – Rénovation et réaffectation du bâtiment – Crédit d’étude  Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2025/12 - Ecole provisoire au Pontet – Acquisition de containers – Demande de crédit Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 22 mai 2025

Préavis n° 2025/11 - Développement du secteur du Pontet – Organisation d’un concours de projets – Crédit d’étude Annexe : Choix du type procédure Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2025/10 - Aménagements routiers pour le passage de bus articulés sur la ligne tl n° 33 – Crédit complémentaire Annexes : Plan de situation de la ligne tl n° 33 / Plan de la « Croisée des chemins » / Plan des aménagements des arrêts Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2025/09 - Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2025 Rapport de la COFIN	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 10 avril 2025

Préavis n° 2025/08 - Stade du Croset – Réfection du terrain B – Crédit de construction Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2025/07 - Tram t1 – Deuxième étape de réalisation du tramway entre Renens et Villars-Ste-Croix – Participation d’Ecublens aux infrastructures – Crédit de construction Annexes: Préavis intercommunal, version commune / Plan du projet, secteur Pont-Bleu Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 21 mars 2025 

Rapport-préavis n° 2025/06 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Jean-Aristide Timba Bema, intitulé « Pour une politique communale volontariste de lutte contre le racisme et les discriminations », ainsi qu’aux vœux de M. le Conseiller communal Gabriel Delabays et de M. le Conseiller communal Daniel Sage du 9 novembre 2023 Rapport de la Commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2025/05 - Centre socioculturel – Fermeture de la terrasse du 6ème étage – Crédit de construction Annexe : Plan du 6ème étage avec la disposition des locaux  Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2025/04 - Modification du Règlement sur les conditions d’occupation et d’octroi de l’aide communale pour les logements, propriété de la Commune d’Ecublens/VD Annexes: Règlement révisé / Document miroir Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 13 février 2025

Rapport-préavis n° 2025/03 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Anton Gaillard « Offensive solaire le long des chemins, quels sont les perspectives et le potentiel pour Ecublens ? » Annexes : Carte des emplacements potentiels pour des voies solaires à Ecublens / Tableau explicatif accompagnant la carte des emplacements potentiels pour des voies solaires à Ecublens Rapport de la Commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2025/02 - Réaménagement des places de jeux de Veilloud et de la Coquerellaz – Crédit de construction Annexes: Plans des projets (échelle 1/200) : Veilloud et Coquerellaz Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2025/01 - Réfection et isolation de la toiture du bâtiment sis rue du Villars 13 – Crédit de construction Annexe: Coupe de principe sur le bas de la toiture – format A4 Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la COFIN	Accepté

Réponse à l'interpellation de Mme la Conseillère communale Landry-Reeb intitulée "Mesures de prévention et de sensibilisation en matière de Santé à Ecublens " - Réponse municipale du 7 novembre 2024

Réponse à l'Interpellation de Mme la Conseillère Ines Bortis Bagnoud et M. le Conseiller Daniel Sage : "Sécurisation du cheminement piéton de la route Reculan" - Réponse municipale du 2 mai 2024  

Réponse à l’interpellation urgente de M. le Conseiller Gabriel Delabays – "Mesures visant à économiser l’énergie et l’électricité pour l’hiver 2022-2023 : La Municipalité a-t-elle un plan d’action ?" - Réponse municipale du 24 novembre 2022 

Réponse à l’interpellation urgente de M. le Conseiller Charles Koller – "Bilan et perspectives de l'activité "Ecublens Plage" Quel est le point de situation après 2 éditions ?" - Réponse municipale du 24 novembre 2022

Réponse à l’interpellation de M. le Conseiller José Birbaum concernant la station tl "Pont Bleu" - Réponse municipale du 12 mai 2022

Réponse à l’interpellation de M. le Conseiller José Birbaum, concernant la modification du règlement intercommunal de la taxe de séjour - Réponse municipale du 25 novembre 2021

Réponse à l’interpellation de Mme la Conseillère Chantal Junod Napoletano – Implantation de la 5G à Ecublens - Réponse municipale du 7 avril 2022

Réponse à l'interpellation de Mme la Conseillère Géraldine Binggeli et consorts: Plan lumière et pollution lumineuse - Réponse municipale du 25 mars 2021

Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal Alfred Thomas intitulée "RC 82 – Passage inférieur au chemin de la Raye" - Réponse municipale du 28 novembre 2019

Réponse à l'interpellation de Mme la Conseillère communale Fabienne Crousaz intitulée "Interpellation au sujet de la petite maison de la Colline 1 dans le parc Mon-Repos" du 7 décembre 2018 

Interpellation de M. Guillaume Leuba intitulée « Pour l'étude d'une patinoire synthétique » - Réponse municipale du 19 mai 2017 

Interpellation de M. Michel Miéville - Centre pour requérants d'asile en Reculan - Réponse municipale du 27 octobre 2016

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 25 novembre 2021 :

Préavis n° 2021/28 - Proposition d’indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2021-2026 Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/27 - Fixation du plafond en matière d’endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026 Annexe : Plan des investissements 2021-2026 Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/26 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026	Refusé

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2021 :

Préavis n° 2021/25 - Rénovation des installations techniques, du bassin, des vestiaires et des distributions du bâtiment Pluton – Demande de crédit complémentaire Rapport de la Commission ad hoc / Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/24 - Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières – Législature 2021-2026 Rapport de la Commission des finances	Accepté
Préavis n° 2021/23 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2021-2026 Rapport de la Commission des finances	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 septembre 2021 :

Préavis n° 2021/22 – Autorisation générale en matière de successions – Législature 2021-2026 Rapport de la commission ad hoc  Rapport de la COFIN	Accepté
Préavis n° 2021/21 – Autorisation générale de plaider – Législature 2021-2026 Rapport de la commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2021/20 – Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution d’électricité Annexes : Nouveau règlement / Comparatif Rapport de la commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2021/19 – Adoption du plan d’affectation « Pontet-Sorge » Annexes : Plan d’affectation « Pontet-Sorge » et son règlement / Plan des servitudes / Rapport 47 OAT et ses annexes (notice d’impact sur l’environnement, étude de mobilité et de stationnement, expertise dangers naturels, images de synthèse), préavis cantonaux et examen préalable Rapport de la commission ad hoc	Accepté
Préavis n° 2021/18 – Modification du Règlement de l’Entente intercommunale du SDIS Chamberonne et de l’annexe 1 – Frais d’intervention Annexes : Règlement du 1er janvier 2014 avec corrections / Annexe 1 (nouvelle) du 17 mai 2021 Rapport de la commission ad hoc  Rapport de la COFIN	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 10 juin 2021 :

Préavis n° 2021/17 - Plan d’affectation Vallaire – Demande de crédit d’étude complémentaire	Accepté
Rapport-préavis n° 2021/16 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Jacques Neirynck demandant « d’engager une étude de chauffage urbain utilisant une pompe à chaleur puisant l’eau du lac et couvrant la totalité du territoire communal » Annexe : PDi-OL - Carte orientation stratégique n° 6	Accepté
Préavis n° 2021/15 - Déplacement du collecteur intercommunal Mèbre-Sorge dans le cadre du projet du parc de la Mèbre à Crissier et renaturation du cours d’eau – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Cadastre des canalisations - situation existante / Cadastre des canalisations - situation après / Plan de situation général	Accepté
Préavis n° 2021/14 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 12 – chemin du Bochet-Autoroute Annexes : Plan de situation / Photos des inspections TV des canalisations / Plan d’ensemble	Accepté
Préavis n° 2021/13 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026	Retiré par la Municipalité

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 mai 2021 :

Préavis n° 2021/12 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2021	Accepté
Préavis n° 2021/11 – Mesures d’aides et de relances économiques résultant de la pandémie du COVID-19 – Demande de crédits complémentaires	Accepté
Préavis n° 2021/10 – Plan directeur intercommunal de l’Ouest lausannois (PDi-OL) – Préavis intercommunal Annexes en ligne : Documents mis à disposition par le SDOL	Accepté
Préavis n° 2021/09 - Remplacement du véhicule multifonction de marque Rexter – Demande de crédit	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 25 mars 2021 :

Rapport-préavis n° 2021/08 - Réalisation d'un Plan climat communal – Crédit-cadre – Réponses à divers postulats et vœux	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/07 - Collège Mars – Rénovation et assainissement énergétique – Crédit d’étude	Accepté avec amendement
Préavis n° 2021/06 - Adoption du plan d’affectation « En Mapraz » Annexes : Plan d’affectation « En Mapraz » et son règlement / Oppositions / Plan de fractionnement / Plan des servitudes / Modifications du PA suite à la conciliation avec la PPE En Mapra / Préavis cantonaux / Rapport 47 OAT et ses annexes	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/05 - Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour Annexes : Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour / Règlement intercommunal sur la taxe de séjour, 1er avril 2016 / Projet de convention entre les Municipalités membres de l’entente intercommunale	Accepté avec amendements
Préavis n° 2021/04 - Travaux électromécaniques sur l’infrastructure des routes cantonales et communales nécessaires à la mise en service de la gestion coordonnée du trafic de l’agglomération Lausanne-Morges (GCTA) – Crédit de construction Annexes : Plan de situation / Coûts spécifique finaux / Coûts d’exploitation et de maintenance	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2021 :

Préavis n° 2021/03 - Centre socioculturel d’Ecublens (CSCE) – Transformation des ouvrants en façade et remplacement des stores du bâtiment – Crédit de construction	Accepté
Préavis n° 2021/02 - Parcelle communale n° 356 – Vente d'une partie de la parcelle à la Société coopérative Migros Vaud Annexe: Projet d'acte de vente	Accepté
Préavis n° 2021/01 - Reconstruction du bâtiment de la place des sports du Croset – Crédit de construction Annexe: Plans élévation des façades et coupes	Accepté

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 novembre 2018 :

Préavis n° 2018/15 – Révision du Règlement sur les conditions d’occupation et d’octroi de l’aide communale pour les logements, propriété de la Commune d’Ecublens/VD Annexe 1 - Nouveau règlement Annexe 2 - Comparatif nouveau et ancien règlement	Accepté
Préavis n° 2018/14 – Temple du Motty – Réfection du mur de soutènement – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan	Accepté
Préavis n° 2018/13 – Construction de la nouvelle auberge et transformation de la Grande salle communale – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plans	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 septembre 2018 :

Préavis n° 2018/12 - Modification de la convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise – STEP de Vidy Annexe 1 - Projet de convention intercommunale relative à l’exploitation de la STEP de Vidy	Accepté
Préavis n° 2018/11 - Modification du Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA 2018 version finale Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau miroir des modifications Annexe 6 - Exemples d’application RPGA 1998 et plan de zones	Accepté
Préavis n° 2018/10 - Arrêté d’imposition pour les années 2019 et 2020 Annexe 1 - Projet d’arrêté d’imposition Annexe 2 - Plan des investissements	Accepté
Préavis n° 2018/09 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 9 – Bois/Villars Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Photos des inspections TV des canalisations Annexe 3 - Plan d’ensemble	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 mai 2018 :

Préavis n° 2018/08 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2018	Accepté
Préavis n° 2018/07 – Modification du Règlement sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA version finale 2018 Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau type de modification	Retiré
Préavis n° 2018/06 – Collège Neptune – Modification de l’accès au parking et sécurisation du préau – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan d'exécution du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 avril 2018 :

Préavis n° 2018/05 – Plan fixant la limite des constructions, rue du Villars Annexe 1 - Plan d'alignement	Accepté
Préavis n° 2018/04 – Réfection de deux ouvrages d’art du Pont Bleu (RC 82) – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan d'implantation des ouvrages Annexe 2 - Profils types	Accepté
Préavis n° 2018/03 – Réfection des terrains de sports extérieurs des Esserts – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Plan du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 23 mars 2018 : 

Préavis n° 2018/02 - Réaménagement de la place de jeux des Esserts - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de l'étape de projet Annexe 2 - Illustrations des différents jeux	Accepté
Préavis n° 2018/01 - Mon Repos - Remplacement de l'ascenseur et transformation de la salle des réceptions - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan du projet de rénovation de la salle des réceptions	Accepté avec amendement

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