Aménagement du territoire

Règlement sur le plan général d'affectation et la police des constructions

pdf Règlement sur le plan général d'affectation et la police des constructions
pdf Plan général d'affectation (plan des zones)
pdf Tarif des taxes et émoluments relatifs à la police des constructions

Règlement sur le plan partiel d'affectation (PPA) Village de Renges

pdf Règlement sur le plan partiel d'affectation (PPA) Village de Renges
pdf Plan partiel d'affectation (PPA) Village de Renges 

Règlement sur le plan de classement des arbres

pdf Règlement sur le plan de classement des arbres*

* excepté le plan de classement des arbres qui peut être consulté auprès du Service des travaux, chemin des Esserts 5, tél. 021 695 60 10.

Règlement concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal

pdfRèglement concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l’adoption de mesures d’aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds
pdfGrille tarifaire

Conseil communal

Règlement du Conseil communal

pdfRèglement du Conseil communal

Déchets

Règlement communal sur la gestion des déchets (RCGD)

pdf Règlement communal sur la gestion des déchets (RCGD)
pdf Annexe 1 (Ramassage et traitement des déchets industriels banalisés assimilables aux déchets urbains, en faveur des particuliers ou des entreprises)
pdf Annexe 2 (Traitement et gestion des déchets urbains)
pdf Annexe 3 (Calcul et encaissement de la taxe causale, de base à l’habitant ainsi que la taxation des entreprises)
pdf Annexe 4 (Directive sur les mesures sociales d’allègement de la taxe)
pdf Annexe 5 (Informations sur le tri des déchets « Quoi, où et comment ? »)
pdf Annexe 7 (Accès à la déchetterie)
pdf Annexe 8 (Implantation et levées des conteneurs enterrés)

Développement durable

Règlement relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité

pdfRèglement relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité

 

Dispositions du "Fonds communal d'encouragement pour le développement durable"

pdfDispositions du "Fonds communal d'encouragement pour le développement durable"

Ecoles

Règlement du Conseil d'établissement

pdfRèglement du Conseil d'établissement

Epuration des eaux

Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux

pdf Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
pdf Tarif des taxes

Finances

Arrêté d'imposition

pdfArrêté d'imposition 2018

Logement

Règlement sur les conditions d’occupation et d'octroi de l'aide communale pour les logements, propriété de la Commune d'Ecublens/VD

pdf Règlement sur les conditions d’occupation et d'octroi de l'aide communale pour les logements, propriété de la Commune d'Ecublens/VD

Prescriptions communales spéciales relatives aux conditions d'octroi et d'occupation d'un logement construit ou rénové

pdf Prescriptions communales spéciales relatives aux conditions d'octroi et d'occupation d'un logement construit ou rénové avec l'appui financier des pouvoirs publics ou d'un logement à loyer modéré

Manifestations

 

Directives communales concernant l'utilisation des panneaux lumineux

pdfDirectives communales concernant l'utilisation des panneaux lumineux

Conditions de la mise à disposition de verres réutilisables

pdfConditions de la mise à disposition de verres réutilisables

Tarifs communaux pour la mise à disposition de personnel, véhicules et engins

pdfTarifs communaux pour la mise à disposition de personnel, véhicules et engins

Personnel communal

Règlement du personnel communal

pdfRèglement du personnel communal

Sécurité publique et population

Règlement de police de l'Association de communes "Sécurité dans l'Ouest lausannois"

pdfRèglement de police de l'Association de communes "Sécurité dans l'Ouest lausannois"

 

Règlement de police d'Ecublens

pdfRèglement de police d'Ecublens

Dispositions y relatives :

pdf Tarif des taxes et émoluments découlant dudit règlement - Police des établissements publics
pdf Tarif des taxes et émoluments découlant dudit règlement - Ordre et tranquillité publics, sécurité publique et domaine public et bâtiment
pdf Prescriptions municipales sur le stationnement privilégié des résidants sur la voie publique
pdf Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidants sur la voie publique

 

Règlement sur les jours et heures d'ouverture et fermeture des magasins

pdf Règlement sur les jours et heures d'ouverture et fermeture des magasins

 

Règlement sur les procédés de réclame

pdf Règlement sur les procédés de réclame

 

Règlement communal sur les inhumations, les sépultures, les incinérations, les exhumations et le cimetière

pdf Règlement communal sur les inhumations, les sépultures, les incinérations, les exhumations et le cimetière
pdf Montants des taxes et émoluments relatifs au cimetière

 

Règlement de l'Entente intercommunale du SDIS Chamberonne

pdfRèglement de l'Entente intercommunale du SDIS Chamberonne
pdfAnnexe 1 au Règlement modifiée le 1er janvier 2016

 

Tarif des taxes et émoluments du contrôle des habitants

pdfTarif des taxes et émoluments du contrôle des habitants

 

Règlement intercommunal sur la taxe de séjour

pdfRèglement intercommunal sur la taxe de séjour

Subsides

Directives communales pour l'octroi aux parents de subsides pour des dépenses particulières.

pdfDirectives communales pour l'octroi aux parents de subsides pour des dépenses particulières

Directive traitant des mesures sociales d’allègement de la taxe

pdfDirective traitant des mesures sociales d’allègement de la taxe

Terrains de sport

Règlement d'utilisation du terrain de sport synthétique du Croset

pdfRèglement d'utilisation du terrain de sport synthétique du Croset

 

Règlement d'utilisation du terrain de sport synthétique de la Coquerellaz

pdfRèglement d'utilisation du terrain de sport synthétique de la Coquerellaz

 

Charte d'utilisation du terrain multisports du Pontet

pdfCharte d'utilisation du terrain multisports du Pontet

 

Charte d'utilisation du terrain multisports d'Epenex

pdfCharte d'utilisation du terrain multisports d'Epenex

 

Charte d'utilisation du skate-parc

pdfCharte d'utilisation du skate-parc

 

Ces règlements peuvent être obtenus auprès du Greffe municipal, chemin de la Colline 5, tél. 021 695 33 10.