Préavis municipaux 2018

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 2 novembre 2018 :

Préavis n° 2018/15 – Révision du Règlement sur les conditions d’occupation et d’octroi de l’aide communale pour les logements, propriété de la Commune d’Ecublens/VD Annexe 1 - Nouveau règlement Annexe 2 - Comparatif nouveau et ancien règlement	Accepté
Préavis n° 2018/14 – Temple du Motty – Réfection du mur de soutènement – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan	Accepté
Préavis n° 2018/13 – Construction de la nouvelle auberge et transformation de la Grande salle communale – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plans	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 septembre 2018 :

Préavis n° 2018/12 - Modification de la convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise – STEP de Vidy Annexe 1 - Projet de convention intercommunale relative à l’exploitation de la STEP de Vidy	Accepté
Préavis n° 2018/11 - Modification du Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA 2018 version finale Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau miroir des modifications Annexe 6 - Exemples d’application RPGA 1998 et plan de zones	Accepté
Préavis n° 2018/10 - Arrêté d’imposition pour les années 2019 et 2020 Annexe 1 - Projet d’arrêté d’imposition Annexe 2 - Plan des investissements	Accepté
Préavis n° 2018/09 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 9 – Bois/Villars Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Photos des inspections TV des canalisations Annexe 3 - Plan d’ensemble	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 mai 2018 :

Préavis n° 2018/08 – Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2018	Accepté
Préavis n° 2018/07 – Modification du Règlement sur le plan général d’affectation et la police des constructions Annexe 1 - RPGA enquête publique 20 mai au 18 juin 2017 Annexe 2 - RPGA enquête complémentaire 10 mars au 8 avril 2018 Annexe 3 - RPGA version finale 2018 Annexe 4 - Tableau comparatif des zones Annexe 5 - Tableau type de modification	Retiré
Préavis n° 2018/06 – Collège Neptune – Modification de l’accès au parking et sécurisation du préau – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan d'exécution du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 avril 2018 :

Préavis n° 2018/05 – Plan fixant la limite des constructions, rue du Villars Annexe 1 - Plan d'alignement	Accepté
Préavis n° 2018/04 – Réfection de deux ouvrages d’art du Pont Bleu (RC 82) – Demande d’un crédit de construction Annexe 1 - Plan d'implantation des ouvrages Annexe 2 - Profils types	Accepté
Préavis n° 2018/03 – Réfection des terrains de sports extérieurs des Esserts – Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - Plan du projet	Accepté

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 23 mars 2018 : 

Préavis n° 2018/02 - Réaménagement de la place de jeux des Esserts - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan de l'étape de projet Annexe 2 - Illustrations des différents jeux	Accepté
Préavis n° 2018/01 - Mon Repos - Remplacement de l'ascenseur et transformation de la salle des réceptions - Demande de crédit de construction Annexe 1 - Plan du projet de rénovation de la salle des réceptions	Accepté avec amendement

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