Aménagement du territoire
Règlement sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement sur le plan général d'affectation et la police des constructions RPGA (version modifiée en 2018 et entrée en vigueur le 28 novembre 2019)Plan général d'affectation (plan des zones)
Tarif des taxes et émoluments relatifs à la police des constructions
Règlement sur le plan partiel d'affectation (PPA) Village de Renges
Règlement sur le plan partiel d'affectation (PPA) Village de Renges
Plan partiel d'affectation (PPA) Village de Renges
Règlement sur le plan de classement des arbres
Règlement sur le plan de classement des arbres*
* excepté le plan de classement des arbres qui peut être consulté auprès du Service des travaux, chemin des Esserts 5, tél. 021 695 60 10.
Règlement concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal
Règlement concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l’adoption de mesures d’aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds Grille tarifaire
Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Conseil des Jeunes
Directives de fonctionnement du Conseil des Jeunes de la Commune d’Ecublens
Directives de fonctionnement du Conseil des Jeunes de la Commune d’Ecublens
Déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets (RCGD)
Règlement communal sur la gestion des déchets (RCGD)
Annexe 1 (Ramassage et traitement des déchets industriels banalisés assimilables aux déchets urbains, en faveur des particuliers ou des entreprises)
Annexe 2 (Traitement et gestion des déchets urbains)
Annexe 3 (Calcul et encaissement de la taxe causale, de base à l’habitant ainsi que la taxation des entreprises) Annexe 4 (Directive sur les mesures sociales d’allègement de la taxe)
Annexe 5 (Informations sur le tri des déchets « Quoi, où et comment ? »)
Annexe 7 (Accès à la déchetterie)
Annexe 8 (Implantation et levées des conteneurs enterrés)
Durabilité
Règlement relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité
Règlement relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité
Directive du fonds communal d'encouragement pour le développement durable
Directive du fonds communal d'encouragement pour le développement durable
Ecoles
Règlement du Conseil d'établissement
Règlement du Conseil d'établissement
Réglement sur les transports scolaires pour l’école publique obligatoire
Réglement sur les transports scolaires pour l’école publique obligatoire
Directive sur l’accueil surveillé dans les restaurants scolaires du secteur primaire (1-8P) et lors de la pause de midi pour les jeunes du secteur secondaire I (9-11S)
Evacuation des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux Tarif des taxes
Intégration
Directives de fonctionnement de la Commission d'intégration et d'échange Suisses-Etrangers de la Commune d'Ecublens/VD
Charte de la Commission d'intégration et d'échange Suisses-Etrangers de la Commune d'Ecublens/VD
Finances
Arrêté d'imposition
Location salles
Directives d’utilisation des salles
Logement
Règlement sur les conditions d’occupation et d'octroi de l'aide communale pour les logements, propriété de la Commune d'Ecublens/VD
Prescriptions communales spéciales relatives aux conditions d'octroi et d'occupation d'un logement construit ou rénové
Manifestations
Directives communales concernant l'utilisation des panneaux lumineux
Directives communales concernant l'utilisation des panneaux lumineux
Conditions de la mise à disposition de verres réutilisables
Conditions de la mise à disposition de verres réutilisables
Tarifs communaux pour la mise à disposition de personnel, véhicules et engins
Tarifs communaux pour la mise à disposition de personnel, véhicules et engins
Parc canin
Directive communale pour l'usage du parc canin
Directive communale pour l'usage du parc canin
Personnel communal
Règlement du personnel communal
Règlement du personnel communal
Sécurité publique et population
Règlement de police de l'Association de communes "Sécurité dans l'Ouest lausannois"
Règlement de police de l'Association de communes "Sécurité dans l'Ouest lausannois"
Règlement de police d'Ecublens
Règlement de police d'Ecublens
Dispositions y relatives :
Tarif des taxes et émoluments découlant dudit règlement - Police des établissements publics Tarif des taxes et émoluments découlant dudit règlement - Ordre et tranquillité publics, sécurité publique et domaine public et bâtiment Prescriptions municipales sur le stationnement privilégié des résidants sur la voie publique Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidants sur la voie publique Tarif des taxes et émoluments découlant du Règlement de police
Règlement sur les jours et heures d'ouverture et fermeture des magasins
Règlement sur les jours et heures d'ouverture et fermeture des magasins
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement intercommunal sur les collectes
Lien sur le site de la Police Ouest lausannois
Règlement communal sur les inhumations, les sépultures, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les sépultures, les incinérations, les exhumations et le cimetière Montants des taxes et émoluments relatifs au cimetière
Règlement de l'Entente intercommunale du SDIS Chamberonne
Règlement de l'Entente intercommunale du SDIS ChamberonneAnnexe 1 au Règlement modifiée le 1er janvier 2016
Tarif des taxes et émoluments du contrôle des habitants
Tarif des taxes et émoluments du contrôle des habitants
Règlement intercommunal sur la taxe de séjour
Règlement intercommunal sur la taxe de séjour
Sociétés locales
Directives relatives au subventionnement des sociétés sportives membres de l'USL
Directives relatives au subventionnement des sociétés culturelles membres de l'USL
Subsides
Règlement sur le subventionnement des études musicales
Règlement sur le subventionnement des études musicales
Directives communales pour l'octroi aux parents de subsides pour des dépenses particulières
Directives communales pour l'octroi aux parents de subsides pour des dépenses particulières
Directive traitant des mesures sociales d’allègement de la taxe
Directive traitant des mesures sociales d’allègement de la taxe
Terrains de sport
Règlement d'utilisation du terrain de sport synthétique du Croset
Règlement d'utilisation du terrain de sport synthétique du Croset
Règlement d'utilisation du terrain de sport synthétique de la Coquerellaz
Règlement d'utilisation du terrain de sport synthétique de la Coquerellaz
Charte d'utilisation du terrain multisports du Pontet
Charte d'utilisation du terrain multisports du Pontet
Charte d'utilisation du terrain multisports d'Epenex
Charte d'utilisation du terrain multisports d'Epenex
Charte d'utilisation du skate-parc
Charte d'utilisation du skate-parc
Ces règlements peuvent être obtenus auprès du Greffe municipal, chemin de la Colline 5, tél. 021 695 33 10.