Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 3 novembre 2011
Préavis No 19/2011 Réseau communal d’évacuation des eaux, remplacement des collecteurs EC-EU – demande de créditPlansVue geoplanetPréavis No 18/2011 Aménagement d’un terrain multisports au Collège d’Epenex - Demande de créditPlan de situationPlan de perspectivePlan d'enquêtePréavis No 17/2011 Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques de cautionnements, législature 2011-2016Annexe No 1Annexe No 2Annexe No 3Préavis No 16/2011 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur Mouline - Demande de créditPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 9 septembre 2011
Préavis No 15/2011Autorisations générales accordées à la MunicipalitéPréavis No 14/2011 Autorisation générale de plaiderPréavis No 13/2011 Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliersPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 26 mai 2011
Préavis No 12/2011 Demande de crédits complémentaires au budget 2011Préavis No 11/2011 Réseau communal d'évacuation des eaux - Restructuration des taxes d'assainissement - Modification du règlementComparatifPréavis No 10/2011 Création d'un giratoire à la route de Vallaire, chemin de Montaney, chemin de la Venoge - Demande de créditPlan de situationPréavis No 9/2011 Réaménagement du chemin de Champ-Colomb - Demande de créditPlan de situation généralPréavis No 8/2011 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2011-2016Préavis No 6/2011 Extension du plan de fermeture pour cylindres électroniques du complexe scolaire du Pontet et du collège Neptune - Demande de créditPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 25 mars 2011
Préavis No 7/2011 Adoption du plan partiel d'affectation "Village de Renges"Plan d'enquête publiquePlan partiel d’affection "Village de Renges"Règlement du PPARapport selon l'article 47 OATRapport examen complémentaire du SDT du 13 octobre 2008Rapport examen complémentaire du SDT du 9 décembre 2009Procès-verbal de la séance du 5 mai 2009 de la Commission consultative d’urbanismeProcès-verbal de la séance du 22 juin 2009 de la Commission consultative d’urbanismeCourriers d'oppositionsCourriers de retrait d'oppositionsPréavis No 6/2011 Extension du plan de fermeture pour cylindres électroniques du complexe scolaire du Pontet et du collège NeptunePréavis No 5/2011 Projet de réaménagement de la rue de Bassenges – Demande de créditExtraits du plan de situationPréavis No 4/2011 Adhésion au groupement du Triage forestier intercommunal de la Venoge - Etablissement d'un contrat de prestations avec ledit groupementProjet de statutsModèle de contrat de gestion des forêts communalesPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 février 2011
Préavis No 3/2011 Révision des Statuts de l’Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de la région morgienne (ERM)StatutsPréavis No 2/2011 Modification de la Convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise - STEP de VidyConventionPréavis No 1/2011 Rénovation urbaine du secteur de la gare de Renens, lot des espaces publics - Crédit d'étude intercommunal pour la phase de projet définitifAnnexesConvention
Traduction
