Préavis municipal à l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2010
25_2010 Parcelle communale 15, chemin de la Forêt Octroi d'un droit distinct et permanent de superficie à la Société Coopérative immobilière La Maison OuvrièreActe de DDPSPlan de situation et de coupePréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 novembre 2010
24_2010 Immeuble route du Bois 2-4 - Assainissement énergétique de l'enveloppe - Demande de crédit23_2010 Route cantonale RC1a - Requalification du tronçon avenue Forel-carrefour Pré-FleuriAnnexe 1Annexe 2Annexe 3Annexe 421_2010 Entente intercommunale Crissier – Ecublens – St-Sulpice, Chalet Les Alouettes, Morgins – Assainissement énergétique - Demande de créditPréavis municipal à l'ordre du jour du Conseil communal du 15 octobre 2010
22_2010 Arrêté communal d’imposition pour les années 2011-2012Arrêté d'imposition 2011-2012Préavis municipal à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 septembre 2010
20_2010 Construction du centre socioculturel du Croset - Demande d'un crédit de constructionAnnexesPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 11 juin 2010
19_2010 Remplacement d'un camion – Demande de crédit18_2010 Gestion de l'informatique communale, nouvelle solution d'infogérance – Demande de créditAnnexes17_2010 Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 201016_2010 Collège du Croset, remplacement de la production de chaleur – Demande de créditPlan de la chaufferieSchéma de l'installation15_2010 Réseau communal d'évacuation des eaux – Chemin du Bugnon, mise en séparatif – Demande de créditPlan de situationProfilsPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 mai 2010
14_2010 Réaménagement du terrain de sport à la Coquerellaz - Demande de créditAnnexe 1Annexe 213_2010 Parcelle communale No 115 - Octroi d'un droit distinct et permanent de superficie à la société coopérative d'utilité publique PrimavestaAnnexes12_2010 Immeuble Route du Bois 2-4 - Assainissement énergétique de l'enveloppe - Crédit d'étudePlan de situationPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 23 avril 2010
11_2010 Plan de mobilité de l'administration communale – Demande d'un crédit d'étude 10_2010 Plan directeur localisé Vallaire-Venoge – Demande de crédit 09_2010 Entente intercommunale Crissier – Ecublens – St-Sulpice, Chalet Les Alouettes, Morgins – Assainissement énergétique – Demande de créditPréavis retiré
08_2010 Projet de réaménagement du chemin de Champ-Colomb – Demande d'un crédit d'étudeAnnexePréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 mars 2010
07_2010 Règlement sur les conditions d’occupation des logements communauxRèglementPréavis retiré
06_2010 Réseau communal d’évacuation des eaux – Chemin de Champ-Colomb -Collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires – Crédit de constructionPlan de situation 05_2010 Projet de réaménagement de la rue de Bassenges – Demande de créditLégende planPlan_a4-1Plan_a4-2Plan_a4-3Plan_a4-4Préavis retiré
04_2010 Acquisition d’un silo pour le stockage du sel routier, achat d’une nouvelle saleuse et d’une lame à neige – Demande de créditEmplacementSilo_50m3Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2010
03_ 2010 Réaménagement des terrains de sport du Croset - Demande de crédit02_2010 Réaménagement du débouché du chemin des Crêts sur la route de la Pierre via le chemin des Vignes – Demande de créditPlan de coupe CPlan de coupe HPlan de situation APlan de situation B 01 _2010 Acquisition et implantation de deux panneaux lumineux graphiques supplémentaires – Demande de créditPlan de situationMontage photo
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