Préavis municipal à l'ordre du jour du Conseil communal du 12 novembre 2009
20_2009 Etude sur le fonctionnement de l'administration communale – Demande de créditPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 9 octobre 2009
19_2009 Arrêté communal d'imposition pour l'année 2010Arrêté d'imposition 201018_2009 Acquisition et implantation de deux panneaux lumineux graphiques supplémentaires – demande de créditPlan de situationMontage photographiqueRetiré en séance par la Municipalité
17_2009 Réseau communal d’évacuation des eaux, collecteur des eaux usées « En Verney », remplacement d’un tronçon – crédit de constructionPlan de situationPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 17 septembre 2009
16_2009 Remise à niveau des installations de signalisation et de régulation routière, installation d’une surveillance automatique du trafic le long du m1 – Demande de créditAnnexe15_2009 Dissolution de l'Association intercommunale A.I.C.14_2009 Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge - Réparation des collecteurs intercommunaux suite aux inondations du 26 juillet 200813_2009 Addendum 2009 du plan de classement communal des arbresAnnexePréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 juin 2009
12_2009 Extension du système d'information du territoire (SIT) – Demande de créditAnnexes11_2009 Plan partiel d'affectation "Les Peupliers" - Chemin de Champ-ColombAnnexe 1, plan et règlementAnnexe 2, rapport selon art. 47 OATAnnexe 3, opposition du 14 mars 2008Annexe 4, convention pour le retrait de l'oppositionAnnexe 5, projet de réaménagement du chemin de Champ-Colomb10_2009 Projet de création d'un giratoire, route de Vallaire – Verney-Montaney – Demande d'un crédit d'étudePlan, situation actuellePlan, projet de variante 4 09_2009 Projet de réaménagement du carrefour – route Neuve – chemin de la Colline – route de Vallaire – Demande de créditPlan du géomètreSituation mini-giratoire08_2009 Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2009Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 14 mai 2009
07_2009 Assainissement du bruit routier sur la Commune d'Ecublens/VD – Demande d'un crédit d'étudePlan du réseau routier06_2009 Réaménagement des terrains de sport du Croset – Demande d'un crédit d'étudePlan du terrain de foot05_2009 Hôtel de Ville du Motty – Transformations intérieures – Demande de créditPlan du rezPlan du 1er étagePlan des combles04_2009 Construction du centre socioculturel du Croset – Demande d'un crédit d'étude – Constitution d'un droit de superficiePlan de situation03_09 Achat de mobilier scolaire – Demande de créditPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 6 mars 2009
02_2009 Modification des articles 37, 43 et 56 du règlement du Conseil communal01_2009 Projet de franchissement des voies CFF pour piétons et vélos entre le secteur ex-Filtrona à Crissier et le chemin de la Forêt à Ecublens/VD - Demande d'un crédit d'étude pour l'avant-projet et évaluation sommaire des coûts Annexe 1, plan de situationAnnexe 2, mesure PALMAnnexe 3, carte de synthèse SDOL
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