Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du mois de 16 novembre 2017 :

pdfPréavis n° 2017/12 - Adjonction d’un article 120 bis au Règlement de police sur les infractions portant atteinte à la propreté urbaine et à la qualité de la vie

pdfPréavis n° 2017/11 - Aménagement d’installations de stationnement vélos le long du m1 – Mesures PALM 2007 et 2012 – Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Emplacements et exemples de modèles

pdfPréavis n° 2017/10 - Modification du raccordement des eaux usées du bassin versant « Bussigny » à la STEP de l’ERM - Demande de crédit 

pdfPréavis n° 2017/09 - Financement de l’implantation et de l’exploitation d’une antenne de la Fondation Apollo dans le District de l’Ouest lausannois (préavis intercommunal)
pdfAnnexe 1 - Projet de contrat de subventionnement avec la Fondation Apollo
pdfAnnexe 2 - Diagramme comparatif reprenant les différentes tâches réparties entre Apollo, la TSL et les actions communales en faveur du logement
pdfAnnexe 3 - Statuts de la Fondation Apollo

 

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 5 octobre 2017 :

pdfPréavis n° 2017/08 - Arrêté d'imposition pour l'année 2018
pdfAnnexe 1 - Projet d'arrêté d'imposition
pdfAnnexe 2 - Plan des investissements

pdfPréavis n° 2017/07 - Fondation du Théâtre Kléber-Méleau - Convention de subventionnement multipartite
pdfAnnexe 1 - Convention de subventionnement multipartite pour les années 2017 à 2020
pdfAnnexe 2 - Plan financier 2017-2020
pdfAnnexe 3 - Statuts de la Fondation du TKM

pdfPréavis n° 2017/06 - Constitution à terme de droit de superficie distinct et permanent, d’hypothèque légale et de servitudes en faveur de l’association Afiro - Parcelle communale n° 2459 - Radiation à terme de droit de superficie en faveur de l’association Afiro - Parcelle communale n° 56
pdfAnnexe 1 - Statuts de l'association Afiro
pdfAnnexe 2 - Droit de superficie entre la Commune d'Ecublens et Afiro Lausanne du 25 juin 1982
pdfAnnexe 3 - 2 plans de l'avant-projet de construction
pdfAnnexe 4 - Acte de constitution à terme de droit de superficie distinct et permanent, d'hypothèque légale et de servitudes
pdfAnnexe 5 - Acte de radiation à terme de droit de superficie

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 1er juin 2017 :

pdfPréavis n° 2017/05 - Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2017

pdfPréavis n° 2017/04 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 8 voies CFF/chemin de la Forêt
pdfAnnexe 1 - Plan de situation
pdfAnnexe 2 - Photographies des inspections TV des canalisations

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 27 avril 2017 :

pdfPréavis n° 2017/03 - Nouvelle construction scolaire - Collège Croset-Parc - Demande d'un crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plans du projet

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 23 mars 2017 :

pdfPréavis n° 2017/02 - Règlement sur le subventionnement des études musicales
pdfAnnexe 1 - Règlement sur le subventionnement des études musicales
pdfAnnexe 2 - Barème des subsides communaux
pdfAnnexe 3 - Directives communales pour l'octroi aux parents de subsides pour des dépenses particulières

pdfPréavis n° 2017/01 - Réfection et réaménagement de la zone de sport et du chemin d'accès de la Coquerellaz - Demande de crédit de construction

 

 

 

 

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