Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 novembre 2016 :

pdfPréavis n° 2016/22 - Perception d'une taxe pour la construction, la maintenance et l'achat d'énergie pour l'éclairage public - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution d'électricité
pdfAnnexe - Modification du Règlement communal relatif aux indemnités liées à la distribution de l'électricité

pdfPréavis n° 2016/21 Fixation du plafond en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 4 novembre 2016 :

pdfPréavis n° 2016/23 - Indemnités du Conseil communal - Législature 2016-2021

pdfPréavis n° 2016/20 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu – Demande de crédit de construction
pdfAnnexe 1 - Plan de situation du projet
pdfAnnexe 2 - Plan de situation du projet
pdfAnnexe 3 - Plan de situation du projet
pdfAnnexe 4 - Réfection des ouvrages en surface de récolte des eaux claires

pdfPréavis n° 2016/19 - Autorisation générale en matière de successions – Législature 2016-2021

pdfPréavis n° 2016/18 - Autorisation générale de plaider – Législature 2016-2021

pdfPréavis n° 2016/17 - Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières – Législature 2016-2021

pdfPréavis n° 2016/16 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2016-2021

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 6 octobre 2016 :

pdfPréavis n° 2016/15 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur autoroute/route de la Maladière
pdfAnnexe 1 - Plan de localisation des travaux de chemisage
pdfAnnexe 2 - Plan des secteurs d'intervention

pdfPréavis n° 2016/14 - Projet de réalisation d'un trottoir au chemin de la Chiésaz - Demande de crédit de construction
pdfAnnexe - Plan des travaux

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 19 mai 2016 :

pdfPréavis n° 2016/13 - Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2016

pdfRapport-préavis n° 2016/12 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Pierre Zwahlen "Dynamisons la communication et améliorons l’image de la ville"

pdfRapport-préavis n° 2016/11 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Alessandro Stio "Développer l’implication des jeunes dans la politique communale"

pdfPréavis n° 2016/10 - Nouvelle concession pour la distribution de l’eau et nouvelle structure de taxes
pdfAnnexe - Concession
pdfAnnexe - Comparatif

pdfPréavis n° 2016/09 - Révision du Règlement du personnel et du système de rémunération
pdfAnnexe - Comparatif entre l'ancien et le nouveau Règlement
pdfAnnexe - Nouveau Règlement
pdfAnnexe - Echelle des traitements
pdfAnnexe - Caractéristiques des classes selon Cepec SA

pdfPréavis n° 2016/08 - Avenue du Tir Fédéral (RC 82) - Réfection des collecteurs d’eaux claires - Demande de crédit de construction

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 28 avril 2016 :

pdfPréavis n° 2016/07 - Adoption du nouveau Règlement du Conseil communal - Modification des articles 56 et 73
pdfAnnexe - Projet de Règlement du Conseil communal d'Ecublens

pdfPréavis n° 2016/06 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

pdfPréavis n° 2016/05 - Auberge communale et Grande salle - Transformation et assainissement énergétique - Demande de crédit d'étude

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 18 février 2016 :

pdfRapport-préavis n° 2016/04 - Réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Michele Mossi intitulé "Pour une ville solaire et durable"

pdfPréavis n° 2016/03 - Remplacement du véhicule de marque Unimog U900 - Demande de crédit

pdfPréavis n° 2016/02 - Révision du Plan directeur communal - Demande de crédit
pdfAnnexe - Convention

pdfPréavis n° 2016/01 - Nouvelle construction scolaire - Collège "Croset-Parc" - Demande de crédit d'étude
pdfAnnexe - Plans du projet lauréat

 

 

 RETOUR