Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 19 novembre 2015 :

pdfPréavis n° 2015/22 - SDIS Chamberonne - Harmonisation du tarif des interventions pour un déclenchement intempestif d'un système d'alarme
pdfAnnexe - Annexe 1 au Règlement

pdfPréavis n° 2015/21 - Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjour
pdfAnnexe - Règlement comparatif

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 octobre 2015 :

pdfPréavis n° 2015/20 - Règlement communal concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires, modification de l'article 4
pdfAnnexe - Règlement
pdfAnnexe - Grille tarifaire

pdfPréavis n° 2015/19 - Construction d'une structure d'accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS) sur le site de la Coquerellaz - Demande de crédit de construction

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 8 octobre 2015 :

pdfPréavis n° 2015/18 - Acceptation de la succession sous bénéfice d’inventaire de Madame Irma Hegi

pdfPréavis n° 2015/17 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur Concorde/autoroute
pdfAnnexe - Plan de situation des travaux
pdfAnnexe - Plan des secteurs d'intervention

pdfPréavis n° 2015/16 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu - Demande de crédit d’étude
pdfAnnexe - Procès-verbal du 30 avril 2015

pdfPréavis n° 2015/14 - Rénovation urbaine du secteur de la gare, lot des espaces publics - Deuxième étape du chantier - Crédit d'ouvrage pour la construction de la Passerelle Rayon Vert, l'aménagement des places nord et sud et des parkings vélos
pdfAnnexe A - Tableau financier récapitulatif
pdfAnnexe B - Devis détaillé
pdfAnnexe C - Tableau des emprises
pdfRectificatif du tableau page 24 pt. 5.5 du préavis 

 

Préavis municipal à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 septembre 2015 :

pdfPréavis n° 2015/15 - Adoption du nouveau Règlement du Conseil communal
pdfProjet de nouveau Règlement du Conseil communal

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 21 mai 2015 :

pdfPréavis n° 2015/13 - Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2015

pdfPréavis n° 2015/12 - Théâtre Kléber-Méleau – Création d’une fondation
pdfProjet de statuts

pdfPréavis n° 2015/11 - Création d’un nouvel espace repos pour le groupe nursery de la garderie Domino -Demande de crédit de réalisation
pdfPlan

pdfPréavis n° 2015/10 - Participation aux charges d’exploitation du nouveau Centre sportif de Malley
pdfConvention d'actionnaires
pdfInformation aux Municipalités

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 avril 2015 :


pdfPréavis n° 2015/09 - Révision de la convention intercommunale Mèbre-Sorge
pdfConvention intercommunale du 5 mars 2015
pdfPlan de situation

pdfPréavis n° 2015/08 - Acceptation de la succession sous bénéfice d’inventaire de Mme Marguerite Theys

pdfPréavis n° 2015/07 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu – Demande de crédit d’étude d’avant-projet

pdfPréavis n° 2015/06 - Renouvellement et extension des casiers scolaires au Pontet - Demande de crédit de réalisation
pdfPlan

pdfPréavis n° 2015/05 - Réaménagement routier du chemin du Bochet - Demande de crédit de construction
pdfPlan

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 20 mars 2015 :


pdfPréavis n° 2015/04 - Modification du Règlement intercommunal sur la taxe de séjour (préavis intercommunal)
pdfProjet de nouveau règlement avec comparatif du règlement en vigueur depuis le 1er janvier 2008
pdfRapport annuel 2011 de la Commission intercommunale de la taxe de séjour
pdfRapport annuel 2012 de la Commission intercommunale de la taxe de séjour
pdfRapport annuel 2013 de la Commission intercommunale de la taxe de séjour
pdfPrévisions 2014-2016 relatives aux engagements du FERL

pdfPréavis n° 2015/03- Chemin du Bochet – Remplacement des collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires ainsi que des grilles de récolte des eaux – Demande de crédit de construction

pdfPréavis n° 2015/02- Nouvelle construction scolaire – Collège « Croset-Parc » – Demande de crédit d’étude pour l’organisation d’un concours de projets

pdfPréavis n° 2015/01 - Chemin de la Raye – Elargissement du trottoir entre l'accès au parking du cantonnement STPA et le carrefour Raye-Bassenges – Demande de crédit de construction
pdfPlan des travaux

 

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